Documents
Cette page contient les archives de différents documents, notamment les procès-verbaux du conseil municipal, les éditions passées de la publication mensuelle Marchons Ensemble, les calendriers des ordures et d’autres documents variés.
Procès-verbaux
- Procès-verbal - session ordinaire - août 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - juillet 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - juillet 2019
- Procès-verbal - session d'ajournement - juin 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - juin 2019
- Procès-verbal - session d'ajournement - mai 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - mai 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - avril 2019
- Procès-verbal - session d'ajournement - mars 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - mars 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - février 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - Janvier 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - Décembre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Décembre 2018
- Procès-verbal - session extraordinaire - Décembre 2018
- Procès-verbal - session extraordinaire - Novembre 2018
- Procès-verbal - session d'ajournement - Novembre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Novembre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Octobre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Septembre 2018
- Procès-verbal - session extraordinaire - Août 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Août 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Juillet 2018
- Procès-verbal - session d'ajournement - Juin 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Juin 2018
- Procès-verbal - session d'ajournement - Mai 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Mai 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Avril 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Mars 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Février 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Janvier 2018
Marchons Ensemble
- Marchons Ensemble - Septembre 2019
- Marchons Ensemble - Août 2019
- Marchons Ensemble - Juillet 2019
- Marchons Ensemble - Juin 2019
- Marchons Ensemble - Mai 2019
- Marchons Ensemble - Avril 2019
- Marchons Ensemble - Mars 2019
- Marchons Ensemble - Février 2019
- Marchons Ensemble - Janvier 2019
- Marchons Ensemble - Décembre 2018
- Marchons Ensemble - Novembre 2018
- Marchons Ensemble - Octobre 2018
- Marchons Ensemble - Septembre 2018
- Marchons Ensemble - Juillet 2018
- Marchons Ensemble - Juin 2018
- Marchons Ensemble - Mai 2018
- Marchons Ensemble - Avril 2018
- Marchons Ensemble - Mars 2018
- Marchons Ensemble - Février 2018
- Marchons Ensemble - Janvier 2018
Calendriers - Ordures et récupération
- Calendrier 2019 - Ordures / récupération / collecte des plastiques agricoles
- Collecte des déchets volumineux - Rappel matières recyclables 2019
Règlements et politiques
- Règlement numéro 361 - Règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
- Politique de gestion contractuelle
Autres documents
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière - 3e Année
- Camp de jour été 2019
- Liste des contrats de plus de 25 000 $
- Règlement numéro 358 - Établissant la Politique sur l'usage d'alcool, de drogues et médicaments au travail
- Règlement numéro 360 - pour fixer les taux de taxes pour l'exercice 2019 et les conditions de perception
- Avis public - Règlement établissant la Politique sur l'usage d'alcool, de drogues et médicaments au travail
- Règlement numéro 357 - Établissant la Politique de prévention du harcèlement en milieu de travail
- Avis public - Date d'adoption du budget 2019
- Code d'éthique et de déontologie des élus
- Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
- Avis de promulgation - code d'éthique et de déontologie des élus
- Avis de promulgation - code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
- Règlement numéro 355 - Code d'éthique et déontologie des élus
- Règlement numéro 356 - Code d'éthique et déontologie des employés
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière - 2e année
- Règlement numéro 352 portant sur la gestion contractuelle
- Règlement numéro 353 relatif à l'affichage des avis publics sur le territoire
- Règlement numéro 354 - Acquisition d'un immeuble
- Règlement numéro 201802-036 Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Règlement numéro 350 modifiant le règlement de zonage numéro 248
- Règlement numéro 351 sur le traitement des élus municipaux
- Règlement numéro 349 pour fixer les taux de taxes pour l'exercice 2018
- Traitement des élus 2017
- Projet PGMR 2016-2020 - MRC des Sources
- Information concernant le tri des matières résiduelles
- Bulletin d'information
- Répartition des tâches 2015
- Communiqué de la SOPFEU - IMPORTANT
- Répertoire Accès et soutien au logement
- Sondage