Documents
Cette page contient les archives de différents documents, notamment les procès-verbaux du conseil municipal, les éditions passées de la publication mensuelle Marchons Ensemble, les calendriers des ordures et d’autres documents variés.
Procès-verbaux
- Avis public - Séance à huis clos
- Procès-verbal - session ordinaire - Décembre 2020
- Procès-verbal - session extraordinaire - 7 décembre 2020
- Procès-verbal - session d'ajournement - 18 Novembre 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Novembre 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - octobre 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Septembre 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - août 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - juillet 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Juin 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Mai 2020
- Procès-verbal - session extraordinaire - Avril 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Avril 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Mars 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Février 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Janvier 2020
- Procès-verbal - session ordinaire - Décembre 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - Décembre 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - Novembre 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - Novembre 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - Novembre 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - Octobre 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - Octobre 2019
- Procès-verbal - session ordinaire de septembre
- Procès-verbal - session ordinaire - août 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - juillet 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - juillet 2019
- Procès-verbal - session d'ajournement - juin 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - juin 2019
- Procès-verbal - session d'ajournement - mai 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - mai 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - avril 2019
- Procès-verbal - session d'ajournement - mars 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - mars 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - février 2019
- Procès-verbal - session ordinaire - Janvier 2019
- Procès-verbal - session extraordinaire - Décembre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Décembre 2018
- Procès-verbal - session extraordinaire - Décembre 2018
- Procès-verbal - session extraordinaire - Novembre 2018
- Procès-verbal - session d'ajournement - Novembre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Novembre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Octobre 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Septembre 2018
- Procès-verbal - session extraordinaire - Août 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Août 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Juillet 2018
- Procès-verbal - session d'ajournement - Juin 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Juin 2018
- Procès-verbal - session d'ajournement - Mai 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Mai 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Avril 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Mars 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Février 2018
- Procès-verbal - session ordinaire - Janvier 2018
Marchons Ensemble
- Marchons Ensemble - Janvier 2021
- Marchons Ensemble - Décembre 2020
- Marchons Ensemble - Novembre 2020
- Marchons Ensemble - Octobre 2020
- Marchons Ensemble - Septembre 2020
- Marchons Ensemble - Août 2020
- Marchons Ensemble - Juillet 2020
- Marchons Ensemble - Juin 2020
- Marchons Ensemble - Mai 2020
- Marchons Ensemble - Mars 2020
- Marchons Ensemble - Février 2020
- Marchons Ensemble - Janvier 2020
- Marchons Ensemble - Décembre 2019
- Marchons Ensemble - Novembre 2019
- Marchons Ensemble - Octobre 2019
- Marchons Ensemble - Septembre 2019
- Marchons Ensemble - Août 2019
- Marchons Ensemble - Juillet 2019
- Marchons Ensemble - Juin 2019
- Marchons Ensemble - Mai 2019
- Marchons Ensemble - Avril 2019
- Marchons Ensemble - Mars 2019
- Marchons Ensemble - Février 2019
- Marchons Ensemble - Janvier 2019
- Marchons Ensemble - Décembre 2018
- Marchons Ensemble - Novembre 2018
- Marchons Ensemble - Octobre 2018
- Marchons Ensemble - Septembre 2018
- Marchons Ensemble - Juillet 2018
- Marchons Ensemble - Juin 2018
- Marchons Ensemble - Mai 2018
- Marchons Ensemble - Avril 2018
- Marchons Ensemble - Mars 2018
- Marchons Ensemble - Février 2018
- Marchons Ensemble - Janvier 2018
Calendriers - Ordures et récupération
- Calendrier pour collecte des plastiques agricoles pour l'année 2020
- Calendrier - Ordures et récupération 2020
- Calendrier 2019 - Ordures / récupération / collecte des plastiques agricoles
- Collecte des déchets volumineux - Rappel matières recyclables 2019
Règlements et politiques
- Règlement numéro 366 décrétant une dépense de 145 000 $ et un emprunt de 145 000 $ pour consolider le déficit accumulé au 31 décembre 2019
- Règlement numéro 362 modifiant le règlement de lotissement numéro 249
- Règlement numéro 363 modifiant le règlement de PIIA numéro 255
- Règlement numéro 364 modifiant le règlement de zonage 248
- Règlement numéro 365 pour fixer les taux de taxes pour l'exercice 2020 et les conditions de perception
- Règlement numéro 361 - Règlement constituant un Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
- Politique de gestion contractuelle
Autres documents
- Calendrier des séances du conseil pour l'année 2021
- Calendrier ordures - récupération 2021
- Calendrier - collecte des plastiques agricoles 2021
- Avis public - Séance à huis clos
- Avis public - Adoption du budget pour l'année 2021
- Comité de développement - Règlements généraux
- Résolution 202008-144 - Port du masque
- Avis public règlement décrétant une dépense de 145 000 $ et un emprunt de 145 000 $ pour consolider le déficit accumulé au 31 décembre 2019
- Avis public - Séance ordinaire (avec possibilité de 8 personnes)
- Offre d'emploi - Chauffeur de camion
- Avis public - Dérogation mineure Zone F-25, lot 6B-P rang 3
- Avis public - Dérogation mineure Zone C-17, lot 10B-P rang 6
- Avis Public - Séance à huis clos du 1er juin 2020
- Avis Public - Séance à huis clos du 4 mai 2020
- Mesures préventives - COVID-19
- Résolution décrétant Avril le mois de la jonquille
- Liste des contrats de plus de 25 000 $ (2019)
- L'offre alimentaire à Saint-Adrien - Consultation publique
- Comité de développement - PV AGA 2019
- Avis public - Adoption du budget pour l'année 2020
- Calendrier des séances du conseil pour l'année 2020
- Avis de motion - Modification au règlement PIIA
- Avis de motion - Modification au règlement de lotissement
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière - 3e Année
- Camp de jour été 2019
- Liste des contrats de plus de 25 000 $
- Règlement numéro 358 - Établissant la Politique sur l'usage d'alcool, de drogues et médicaments au travail
- Règlement numéro 360 - pour fixer les taux de taxes pour l'exercice 2019 et les conditions de perception
- Avis public - Règlement établissant la Politique sur l'usage d'alcool, de drogues et médicaments au travail
- Règlement numéro 357 - Établissant la Politique de prévention du harcèlement en milieu de travail
- Avis public - Date d'adoption du budget 2019
- Code d'éthique et de déontologie des élus
- Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
- Avis de promulgation - code d'éthique et de déontologie des élus
- Avis de promulgation - code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
- Règlement numéro 355 - Code d'éthique et déontologie des élus
- Règlement numéro 356 - Code d'éthique et déontologie des employés
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière - 2e année
- Règlement numéro 352 portant sur la gestion contractuelle
- Règlement numéro 353 relatif à l'affichage des avis publics sur le territoire
- Règlement numéro 354 - Acquisition d'un immeuble
- Règlement numéro 201802-036 Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Règlement numéro 350 modifiant le règlement de zonage numéro 248
- Règlement numéro 351 sur le traitement des élus municipaux
- Règlement numéro 349 pour fixer les taux de taxes pour l'exercice 2018
- Traitement des élus 2017
- Projet PGMR 2016-2020 - MRC des Sources
- Information concernant le tri des matières résiduelles
- Bulletin d'information
- Répartition des tâches 2015
- Communiqué de la SOPFEU - IMPORTANT
- Répertoire Accès et soutien au logement
- Sondage